Tout d’abord se trouve la citation. Un soupçon, une rumeur, une dénonciation ou une accusation peuvent amener à comparaître. La citation est adressée au curé de la paroisse de la personne citée qui en informe ensuite le paroissien toujours accompagnés de témoins.

Le prévenu dispose d’un certain délai pour comparaître. Si à l’achèvement de ce délai il n’a pas comparu il est alors désigné contumace et encourre l’excommunication provisoire. Au bout d’un an s’il n’est pas venu l’excommunication peut être définitive. Les fidèles du lieu ont l’obligation de le dénoncer.

Vient ensuite le mandat de capture. Si la personne est dangereuse l’inquisiteur mande un légat qui le représente pour capturer la personne et l’amener devant le tribunal. Les frais de captures sont à la charge du capturé.

Puis à lieu l’interrogatoire. Lors de cette phase plusieurs personnes sont présentes.

Il y a un inquisiteur pour interroger, deux religieux pour discerner, un notaire pour consigner les paroles du prévenu. La culpabilité est établie de deux façons, soit par l’aveu de la personne, soit par une preuve testimoniale.

Cela est très important, nul ne peut être condamné par simple soupçon, il faut soit que l’intéressé reconnaisse sa faute soit qu’on apporte la preuve de sa culpabilité. C’est alors à l’inquisiteur d’extirper l’aveu ou de trouver la preuve.

Lors de l’interrogatoire des témoins peuvent être amenés à comparaître, pour charger ou pour défendre. Si les dépositions des témoins peuvent être communiquées au prévenu les noms sont en revanche tenus secrets pour éviter les représailles. Dans la hiérarchie de la découverte de la vérité l’aveu à plus de valeur que la preuve. Pour faire avouer on peut user de la prison, avec différents degrés de restriction de liberté. Comme nous l’avons vu la torture (la question) est possible mais elle doit éviter toute mutilation et tout danger de mort.

Au début du XIVe siècle Clément V publie les constitutions Multorum querela et Nolentes par lesquelles il demande que la question, la sentence définitive et la surveillance appartiennent conjointement aux évêques et aux inquisiteurs. Ces derniers ne sont donc plus des juges dénués de tous liens avec les diocèses, quant aux évêques ils trouvent par là un regain d’autorité dans leur territoire. Jean XXII demande par la suite aux inquisiteurs de communiquer les dossiers aux ordinaires.

Après l’interrogatoire la sentence. Elle est prononcée dans le cadre d’un « sermon général » très solennel. La sentence est prise lors d’une délibération commune entre un religieux, des clercs séculiers, les prud’hommes et les jurisconsultes.

De même elles sont toujours révisables et d’ailleurs souvent revues.

Les condamnés à mort sont remis au pouvoir séculier qui est le seul habilité à exécuter la sentence. Si le condamné à mort se repend il est rendu à l’Inquisition par la cour laïque et doit alors collaborer avec le Suprema pour retrouver les autres membres de sa secte.

S’il est relaps, il est condamné au bûcher mais s’il reconnaît ses torts, il reçoit alors le sacrement de pénitence et l’eucharistie lui assurant ainsi de pouvoir gagner la vie éternelle.

Les inquisiteurs ont bien compris l’utilité d’être clément car ainsi les hérétiques dénoncent beaucoup des leurs et permettent par là même de mieux combattre les déviants.

Par Jean-Baptiste Noé (www.jbnoe.fr)

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